Du nouveau sur le chantier (épisode 4)

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Le parking est maintenant accessible et le cheminement doux est en cours de finition.

Le 10 juillet va commencer le réaménagement de la garderie et de la cantine.

Les enfants prendront leur repas à la salle carrelée à la rentrée de septembre.

Un temps fort, le samedi 24 juin, a rassemblé élus, partenaires financiers (Agglomération, Département, Région, Préfecture), Architecte ATELIER 3, Agence 01, entreprises (STMD, DANNENMULLER, ESPACES VERTS DE L’AIN, JACQUET, CHARPENTE MORTIER, MBC ETANCHEITE, ACCORD ALU,  RAFFIN ROUGE, JUILLARD, CLERE, AIN BRESSE ELECTRICITE, POUPON,  PEROTTO) et habitants, pour la pause, symbolique, de la première pierre.

 

 

Article rédigé par Janine Estrat, correspondante du Progrès

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Piscines : contrôles des impôts !

En ce moment il y a des contrôles par drone et satellite concernant les piscines. Quelques habitants ont déjà été contactés par mail par leur service des impôts.

Quelques points de vigilance : vérifier l’adresse mail de l’expéditeur, ne pas cliquer sur les liens et, en cas de doute, appeler le service des impôts correspondants

Service départemental des impôts foncier (SDIF) Ain – Bourg-en-Bresse

Tél : 04 74 45 86 00

5 rue de la Grenouillère
01012 Bourg-en-Bresse Cedex

Courriel :  sdif.ain@dgfip.finances.gouv.fr

Les contrôles sont habituels, ça ne veut pas forcément dire qu’il y aura un redressement fiscal.

Si vous êtes contactés, on vous demandera probablement de justifier des formalités administratives effectuées (déclaration préalable pour les bassins de moins de 100m2, permis de construire au-delà) et de vous mettre en conformité si ce n’est pas le cas.

La construction ou l’installation d’une piscine a des conséquences sur la facture des impôts locaux.

Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l’établissement de la taxe foncière et de la taxe d’habitation, même lorsque la construction ne concerne pas la partie principale de l’habitation. En plus des taxes foncières et d’habitation, vous serez soumis à la taxe d’aménagement si votre piscine est soumise à une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire).

Pour avertir le service des impôts, vous devez déposer une déclaration au plus tard 90 jours après l’achèvement des travaux  aux services des impôts (formulaire CERFA 6704 ou 10577)

Attention : les piscines hors-sol (autoportées, gonflables et/ou coques) qui restent en place plus de 3 mois sont concernées par une autorisation d’urbanisme.

Pour vous aider, à déposer votre demande d’autorisation de travaux, les formulaires sont en ligne sur le site du SERVICE PUBLIC

Déclaration préalable : Formulaire CERFA 13703*10

Permis de construire : Formulaire CERFA 13406*11

Les dossiers sont à déposer soit en version papier (4 exemplaires à déposer en mairie) soit en version dématérialisée à remplir sur internet : https://portail.siea-sig.fr/sve/#/communesList

Concernant le règlement communal (distance aux limites de propriété par exemple) n’hésitez pas à consulter notre site : https://montracol.com/la-mairie-a-votre-service/urbanisme/plu/

Le secrétariat de la Mairie peut vous renseigner sur votre dossier d’urbanisme aux horaires d’ouverture :

Lundi de 16h à 19h.
Mercredi de 8h30 à 11h
Vendredi de 16h à 19h

Joignable par mail à mairie@montracol.fr  et par téléphone au 04 74 24 28 80

Concernant les taxes associées à votre construction (calcul, date et modalité de paiement, contestation…)  le centre des impôts est votre seul interlocuteur

Service départemental des impôts foncier (SDIF) Ain – Bourg-en-Bresse

Tél : 04 74 45 86 00

Courriel :  sdif.ain@dgfip.finances.gouv.fr

Cérémonie du 8 mai

Le lundi 8 mai, Monsieur le Maire, ses Adjoints, les membres du Conseil Municipal, l’Union Fédérale des Anciens Combattants et la FNACA avaient convié les montracoliens à se retrouver pour la commémoration du 8 mai 1945.

 

Après le dépôt de la gerbe par Paul Goyer, Christophe Subtil et Sophie Jacob-Gautheret, Adjoints, ont fait lecture des morts pour la France.

 

David Lafont, Maire, a ensuite lu le message ministériel.

Après la Marseillaise, Hélène Roux Dit Riche, Adjointe, a remis aux enfants présents lors du ramassage des déchets un diplôme ainsi qu’une entrée à la piscine pour les remercier de leur participation.

Après les remerciements d’usage, la Municipalité a offert un verre de l’amitié  aux participants.

Du nouveau sur le chantier (épisode 3)

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Les travaux de terrassement pour le futur parking « salle des fêtes-école » avancent bien, les bordures sont installées et leur réglage est en cours. L’enrobé sera posé après le 15 mai. Il restera la voirie vers le chemin de la Croix, qui sera faite après la farfouille des pompiers.

La seconde partie du projet, concernant le réaménagement de la cantine et de la garderie, débutera juste après la fermeture des classes pour la pause estivale.

D’une manière générale, le chantier se passe bien, les délais sont bien respectés.

Le contrat Région est signé !

C’est en présence de Monsieur Xavier BRETON, Député de l’Ain et Conseiller régional qu’a eu lieu le 24 avril 2023 à la mairie de Montracol, la signature du contrat Région du territoire de Grand Bourg Agglomération.

Le Maire, David LAFONT, a accueilli 22 représentants des 24 communes subventionnées par la Région et en a profité pour présenter le projet “Coeur de Village” pour lequel la Région a voté l’attribution d’une subvention de 150000€.

 

Merci à Monsieur Le Stir pour son article dans le Progès

 

 

Les conscrits ont fait la fête !

 

Les photos des Conscrits réalisées par Laurent Claus, photographe, sont affichées sur les vitres de la Mairie.

Format : 20*30cm – 10€ l’unité

Commandes possibles jusqu’au 28 avril – Livraison en mairie le 5 mai

Les bons de commandes sont disponibles en mairie aux horaires d’ouverture.

Lundi : 16h00 – 19h00 – Mercredi : 8h30 – 11h00 – Vendredi : 16h00 – 19h00

Les commandes sont également possibles sur le site de Laurent que nous remercions pour les magnifiques photos de l’évènement.

https://www.claus.photo/

Les photos commandées et payées le jour du banquet directement auprès de Laurent sont déjà disponibles en mairie.

Influenza aviaire : abrogation des mesures de zone de contrôle temporaire grâce à l’évolution favorable dans l’Ain et les départements limitrophes

Suite à la détection de cas d’influenza aviaire hautement pathogène sur des oiseaux sauvages trouvés morts sur le territoire de communes aindinoises situées en zone à risque particulier, et après la survenue de trois foyers en élevage, un arrêté préfectoral fixant des mesures renforcées de prévention et de surveillance a été pris le 16 décembre 2022.

Ces mesures ont été maintenues tout au long de l’hiver 2022-2023 compte-tenu de la présence régulièrement détectée du virus dans l’avifaune dans la région.

Depuis la mi-mars, la situation épidémiologique s’améliore tant au niveau local qu’au niveau national,permettant la levée des mesures spécifiques prises dans la zone de contrôle temporaire.

Le niveau de risque d’influenza aviaire restant élevé, les mesures de surveillance et de protection des élevages et des basse-cours restent toutefois nécessaires.

Pour plus d’informations : https://agriculture.gouv.fr/influenza-aviaire-les-mesures-de-biosecurite-pour-les-operateurs-professionnels-et-les-particuliers

Surveillance de la faune sauvage

Toute mortalité d’oiseaux sauvages dans cette zone, sans cause évidente, doit être signalée auprès du réseau de surveillance SAGIR :

  • Les lundi, mercredi, jeudi – Fédération départementale des chasseurs de l’Ain : 04 74 22 25 02- Les mardi, vendredi, week-end et jours fériés – Office français de la biodiversité – Service Départemental de l’Ain : 04 74 98 39 80

Les Conscrits rencontrent les Gendarmes

Ce week-end, les Conscrits et la Municipalité ont accueilli les Gendarmes en prévision du week-end festif qui s’annonce.

 

Ce fut l’occasion pour les Gendarmes de rappeler les consignes de sécurité à respecter pour que les manifestations se déroulent bien.

Rendez-vous Samedi 8 avril et Dimanche 9 avril

 

250 Kg de déchets ramassés en une matinée !

250 kg ! C’est beaucoup pour une matinée, et c’est certainement bien trop pour un village !

C’est pourtant le poids des déchets ramassés ce dimanche 26 mars par de nombreux volontaires courageux.

Monsieur le Maire et ses élus ont constitué plusieurs groupes.

Bravo et surtout merci à tous pour cet effort solidaire qui a soulagé nos fossés et chemins de pneus, carrelage, fils électriques, cannettes de bière vides et pleines, bouteilles…

Les enfants ont pleinement participé à cette matinée “coup de propre” et étaient très fiers de poser pour les photos de Madame Estrat, correspondante du Progrès.

 

L’accès au droit dans l’Ain

Les “point-justice” ou “point d’accès au droit” permettent à toute personne, quel que soit son âge, domicile, sexe, niveau de revenu, nationalité, de connaître ses droits et obligations et de pouvoir les mettre en œuvre.

Le service est complètement gratuit.

Les “point-justice” accueillent des permanences de professionnels du droit, du secteur associatif, des délégués du Défenseur des droits, des conciliateurs de justice, y compris au sein des structures France services.

Pour en savoir plus sur ce qu’est le Conseil départemental d’accès au droit (CDAD) ?

Rendez-vous sur le nouveau site internet commun avec les CDAD du Rhône et de la Loire.

Ce nouveau site est consultable sur le lien suivant : https://cdad-ca-lyon.fr/

Matefaims

Les conscrits vous donnent rendez-vous le 9 avril à partir de 16h00 pour déguster les matefaims.

Ambiance assurée avec DJ !

Chasse aux oeufs et rougail saucisses

A vos paniers les enfants ! Le lapin de Pâques arrive…

Mont’sou organise sa chasse aux œufs le 2 avril 2023. Un fois la chasse finie, vous pourrez partir avec les parts de rougail saucisses que vous aurez pris soin de réserver auparavant.

Montracol propre

Assez de voir nos bords de routes salis par des déchets incongrus !

Rendez-vous dimanche 26 mars ! Ensemble nous ferons en sorte qu’il soit à nouveau agréable de se promener !

Sacs poubelle et gants fournis par le conseil municipal mais sécurité oblige, pensez à vos gilets jaunes !

Parce qu’il faut apprendre au plus tôt aux enfants à prendre soin de la planète, ils sont les bienvenus à condition d’être accompagné par un adulte.

Nous vous attendons nombreux le 26 mars à 9h30. Un verre de l’amitié vous sera proposé à l’issue de la matinée.

Domiciliation d’adresse : rendez-vous en mairie !

Si vous n’avez pas de domicile stable, la domiciliation vous permet d’avoir un justificatif de domicile et une adresse pour recevoir du courrier. Ce dispositif vous permet également d’accéder à des droits et prestations (vous pouvez, par exemple, vous inscrire sur les listes électorales ou obtenir l’aide juridictionnelle). Lorsque votre demande de domiciliation est acceptée, vous recevez une attestation. La domiciliation est accordée pour une durée de 1 an. Cette durée est renouvelable.

De quoi s’agit-il ?

La domiciliation vous permet d’avoir un justificatif de domicile et de recevoir du courrier.

Elle permet également de remplir certaines obligations et faire valoir certains droits et prestations (exemples : délivrance d’une carte d’identité, inscription sur les listes électorales, aide juridictionnelle).

Qui est concerné ?

Vous êtes sans domicile stable si vous n’avez pas d’adresse pour recevoir du courrier de manière constante et confidentielle.

C’est le cas, par exemple, si vous n’avez pas de domicile personnel.

À noter que si vous êtes demandeur d’asile, un dispositif de domiciliation spécifique s’applique.

Quelles sont les conditions pour en bénéficier ?

Vous devez avoir un lien avec la commune pour laquelle vous demandez la domiciliation.

Vous êtes considéré avoir ce lien si vous êtes dans l’une des situations suivantes :

  • Vous séjournez dans la commune à la date de demande de domiciliation
  • Vous exercez une activité professionnelle sur la commune
  • Vous bénéficiez d’une action d’insertion ou d’un suivi social, médico-social ou professionnel sur la commune (ou vous avez entrepris des démarches pour en bénéficier)
  • Vous avez des liens familiaux avec une personne qui vit dans la commune
  • Vous exercez l’autorité parentale sur votre enfant mineur qui est scolarisé dans la commune

Quelle est la démarche pour en bénéficier ?

Votre demande de domiciliation peut être adressée par mail, courrier papier ou directement auprès d’un CCAS ou d’une Mairie.

Vous pouvez imprimer et remplir le cerfa réglementaire avant de vous déplacer : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R44660 

Comment se déroule la procédure de domiciliation ?

Vous passez un entretien après votre demande de domiciliation.

Cet entretien sert à vous informer sur vos droits à la domiciliation et sur les obligations qui en découlent. Vous avez notamment l’obligation de vous manifester auprès de l’organisme qui a procédé à la domiciliation au moins 1 fois tous les 3 mois.

L’entretien sert également à vous sensibiliser sur l’importance de retirer régulièrement votre courrier notamment pour la perception de vos droits et prestations.

Décision

La décision de domiciliation doit vous être rendue dans un délai de 2 mois.

Tout refus doit être motivé et vous être notifié.

Si la décision est favorable, vous recevez une attestation d’élection de domicile.

La domiciliation est accordée pour une durée de 1 an. Cette durée est renouvelable.

💃 4 mars : soirée PAELLA DANSANTE 😍

L’association MONTRA CLUB 2 ROUES vous attend très nombreux le samedi 4 mars

pour une soirée 💥PAELLA DANSANTE💥

Cette année, pas de cartons, les inscriptions se font par mail avant le 17 février : martial.chevalier01310@gmail.com

👉22€ par personne (eaux et vins compris)

👉possibilité de remplacer la paella par du poulet

 

 

 

 

 

Quelques infos sur l’association :

Président du club : CIERNIEWSKI Adrien

Vice-Président – Section MOTO : CHEVALIER Martial

Vice-Président – section VELO :  SIMONET Christophe

Secrétaire : RAPY Karine

 Secrétaire adjoint : GOY Stéphane

Trésorier : AGIUS Gilles

Trésorier adjoint : JACQUIOT Bertrand

Retour en photos sur les vœux du maire

Les Montracoliens et les Montracoliennes étaient nombreux ce samedi 7 janvier dans la salle polyvalente du village pour recevoir les premiers vœux de Monsieur le Maire David LAFONT depuis son début de mandat entaché par la Covid.

Les habitants ont été reçus par le conseil municipal presque au complet en milieu de matinée. L’accueil a été fait par Madame Hélène ROUX DIT RICHE, qui a présenté les commissions communication et enfance. A suivi Monsieur Christophe SUBTIL pour les commissions urbanisme, réseaux secs  et un bilan sur le SIVOSS dont il est le président. A poursuivi Madame Sophie JACOB-GAUTHERET pour la partie finances et animations. Monsieur le maire a ensuite prit la parole pour affirmer son soutien à la population dans cette période de restriction, ainsi que pour présenter le projet de rénovation cantine-garderie et annoncer le début des travaux.

Tous ont souligné le travail accompli par les membres du personnel communal, et l’investissement de chacun pour le bon fonctionnement de la collectivité. Ces vœux ont été conclus par les prises de parole successives des invités de Monsieur le Maire :

  • Monsieur Bernard BIENVENU, maire de Polliat et vice-président de Grand Bourg Agglomération
  • Madame Clothilde FOURNIER, mairesse de Saint-Sulpice, conseillère départementale, accompagnée de Monsieur Walter MARTIN, maire d’Attignat, conseiller départemental.
  • Monsieur Patrick CHAIZE, maire de Vonnas, sénateur de l’Ain

Un verre de l’amitié offert par la commune a été partagé par la suite.

 

Merci à Madame ESTRAT et à Madame ROUX DIT RICHE pour les photos.

Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Grand Bourg Agglomération a adopté, à l’unanimité, le 3 octobre dernier son projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

Ce document est la feuille de route du territoire en matière de transition écologique.

Elaboré au terme d’une concertation de deux ans, associant élus et partenaires, le PCAET affirme les trois ambitions de l’Agglomération :

– Accentuer la sobriété foncière et énergétique

– Développer l’adaptation et la préservation des ressources

– Développer la production d’énergies renouvelables

Du 15 décembre au 04 février 2023, le Plan climat est soumis à une consultation du public

Pour cela, une vidéo explicative a été réalisée par Grand Bourg Agglomération. 

Vous pouvez aussi répondre au sondage sur le site internet de Grand Bourg Agglomération : en cliquant ici