2024

2024 01 01 AUTORISATION DE VIRMENT DE CREDIT. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 18 01 2024

2024 01 02 ENGAGEMENT D’UNE CONSULTATION EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIVE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 18 01 2024

2024 01 03 PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 18 01 2024

2024 02 04 OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 2024

2024 03 05 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 06 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 07 AFFECTATION DU RESULTAT 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 08 VOTE DES 3 TAXES LOCALES 2024. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 09 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2024.Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 10 APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS POUR LA NOMENCLATURE M57.Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 11 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 04 2024

2024 03 12 CONSTATATION DE LA REPARTITION DU FONDS DE SOLIDARITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 29 03 2024

2024 04 13 COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC RECOURS AU MECANISME DE FOND DE CONCOURS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 05 2024

2024 04 14 ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDE SIEA POUR INSTALLATION BORNES RECHARGES ELECTRIQUES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 05 2024

2024 04 15 RECOURS AU MECANISME DE FOND DE CONCOURS DU SIEA POUR FINANCER INSTALLATION BORNES DE RECHARGES ELECTRIQUES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 05 2024

2024 06 16 CONSTATATION DE LA REPARTITION DU FONDS DE SOLIDARITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 06 2024

2024 06 17 DEPOT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 06 2024

2024 06 18 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 06 2024

2024 07 19 MODIFICATION DES STATUTS DU SIEA. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 11 07 2024

2024 07 20 VALIDATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES IRVE ELABORE PAR LE SIEA. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 11 07 2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS. Par David LAFONT, Maire de MONTRACOL .Mis en ligne le 26 septembre 2024

REPRISE D’UNE CONCESSION EN ETAT D’ABANDON. Par David LAFONT, Maire de MONTRACOL .Mis en ligne le 26 septembre 2024

2024 11 23 BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N°1. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 24 INSTAURATION DROIT DE PREAMPTION FONDS DE COMMERCE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 25 REMUNERATION RECENSEMENT POPULATION 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 26 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIVE RISQUES STATUTAIRES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 27 TARIFS LOCATION 2025 SALLE POLYVALENTE ET LOCATION TABLES ET CHAISES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 28 TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 29 RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION AU DISPOSITIF DU CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 11 30 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT 14 OCTOBRE 2024. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 décembre 2025

2024 12 31 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION COMMUNALE EAU ET ASSAINISSEMENT. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 décembre 2025

2024 12 32 DEBAT SUR LE RAPPORT RELATIF A L’ARTIFICIALISATION DES SOLS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 décembre 2025

2024 12 33 MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE POUR 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 décembre 2025

2024 12 34 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CDG DE L’AIN. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 décembre 2025