2026-01-01 REEXAMEN DU RIFSEEP. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 février 2026.
2026-01-02 CONVENTION EN PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 février
2026 03 03 REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT 2025 – Budget Principal. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 mars 2026
2026 03 04 VOTE DES 3 TAXES LOCALES POUR 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 05 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026
2026 03 06 Application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57. par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 mars 2026
2026 03 07 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2026. par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 mars 2026
2026 03 08 Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – Modification statutaire. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026
2026 03 09 DEMANDE DE SUBVENTION ACHAT TENUES POMPIERS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026
2026 03 10 ELECTION DU MAIRE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 11 DETERMINATION DU NOMBRES D’ADJOINTS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 12 ELECTIONS DES ADJOINTS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 13 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 14 INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 15 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ADJOINTS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 16 ELECTION DES DELEGUES AU SIVOSS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 03 17 ELECTION DES DELEGUES AU SIEA. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 mars 2026
2026 04 20 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 21 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 22 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 23 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 24 DESIGNATION DES ELUS AU CCAS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 25 DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF DES POMPIERS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 26 ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUX REPRESENTANTS LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 27 DETERMINATION DES COMMISSIONS COMMUNALES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 28 DESIGNATION DES DELEGUES ELU ET AGENT AUPRES DU CNAS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
2026 04 29 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 avril 2026
