2026

2026-01-01 REEXAMEN DU RIFSEEP. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 février 2026.

 2026.2026-01-02 CONVENTION EN PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 02 février

2026 03 05 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026

2026 03 08 Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – Modification statutaire. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026

2026 03 09 DEMANDE DE SUBVENTION ACHAT TENUES POMPIERS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 06 mars 2026