2023 01 01 Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – Extension des compétences facultatives de la Communauté d’Agglomération – Modification statutaire. Par David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 01 2023
2023 01 02 RETROCESSION DE LA VOIRIE LOTISSEMENT CHANTOISEAU A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. mis en ligne le 24 01 2023
2023 02 03 Dépot d un dossier de subvention 2023 au titre de la DETR. Par Monsieur David LAFONT, maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 2022
2023 02 04 Travaux cantine garderie attribution du marche de travaux du lot 8- serrurerie metallerie. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 02 023
2023 02 05 Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente. Par Monsieur, David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 2023
2023 03 06 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 07 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 08 AFFECTATION DU RESULTAT. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 09 VOTE DES TROIS TAXES LOCALES 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 10 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 11 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 03 12 REPRISE D’UNE CONCESSION EN ETAT D’ABANDON. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023
2023 05 13 RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT CHANTOISEAU A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 10 mai 2023
2023 07 14 RECOURS A DES VACATAIRES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 07 juillet 2023
2023 07 15 DENOMINATION ET NUMEROTATION DE LA VOIRIE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 07 juillet 2023
2023 07 16 Projet réaménagement cantine-garderie attribution d’un fonds de concours.Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 07 juillet 2023
2023 09 17 RENOUVELLEMENT ADHESION PANNEAU POCKET. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 septembre 2023
2023 09 18 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 31 05 23. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 15 septembre 2023
2023 10 19 RPE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LES COMMUNES DE POLLIAT ET VANDEINS. Par Monsieur 99_DE-2023 11 23 TARIFS 2024 LOCATION SALLE POLYVALENTE ET LOCATION TABLES ET CHAISESvid LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 27 octobre 2023
2023 10 20 PARTICIPATION AU DISPOSITIF DU CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 27 octobre 2023
2023 10 21 CREATION D’UN SIVU ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE MONTRACOL. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 27 octobre 2023
2023 11 22 REEXAMEN DU RIFSEEP. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 décembre 2023
2023 11 26 DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS . Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 décembre 2023
2023 11 23 TARIFS 2024 LOCATION SALLE POLYVALENTE ET LOCATION TABLES ET CHAISES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 décembre 2023
2023 11 24 TARIFS 2024 CONCESSION CIMETIERE ET ESPACE CREMATISTE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 décembre 2023
2023 11 25 AVENANT AUX CONVENTIONS DE SERVICE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 décembre 2023
