2023

2023 01 01 Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – Extension des compétences facultatives de la Communauté d’Agglomération – Modification statutaire. Par David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 01 2023

2023 01 02 RETROCESSION DE LA VOIRIE LOTISSEMENT CHANTOISEAU A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. mis en ligne le 24 01 2023

2023 02 03 Dépot d un dossier de subvention 2023 au titre de la DETR. Par Monsieur David LAFONT, maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 2022

2023 02 04 Travaux cantine garderie attribution du marche de travaux du lot 8- serrurerie metallerie. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 02 023

2023 02 05 Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente. Par Monsieur, David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 23 02 2023

2023 03 06 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 07 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 08 AFFECTATION DU RESULTAT. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 09 VOTE DES TROIS TAXES LOCALES 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 10 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 11 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2023. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023

2023 03 12 REPRISE D’UNE CONCESSION EN ETAT D’ABANDON. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 17 avril 2023