2025 01 01 AUTORISATION D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 01 02 2025
2025 02 02 OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 14 03 2025
2025 03 03 VOTE DU CFU 2024. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 04 AFFECTATION DU RESULTAT 2024. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 05 VOTE DES TROIS TAXES LOCALES 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 06 VOTE DES SUBVENTIONS 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 07 FONGIBILITE DES CREDITS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 08 VOTE DU BUDGET 2025. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 03 avril 2025
2025 03 09 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT CREATION D’UN TROTTOIR RD 67. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 3 avril 2025
2025 05 10 RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT L’ETOILE A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 16 mai 2025
2025 06 11 RPE CONVENTION DE FINANCEMENT A SIGNER AVEC LES COMMUNES DE MONTRACOL MONTCET POLLIAT ET VANDEINS. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 19 juin 2025
2025 06 12 DENOMINATION ET NUMEROTATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LA CLAIRIERE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 19 juin 2025
2025 06 13 RETROCESSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DE LOTISSEMENT LAVALIERE A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 19 juin 2025
2025 06 14 DEPOT DE DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTION POUR L’ACHAT D’UN CITY STADE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 19 juin 2025
2025 07 15 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 août 2025
2025 07 16 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS CHANGEMENT DES ECLAIRAGES. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 05 août 2025
2025 09 17 FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DE LA COLLECTIVITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 24 septembre 2025
2025 11 18 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE SOUSCRITE PAR LE CDG DE L’AIN. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 19 RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LES TILLEULS A LA COMMUNE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 20 MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE POUR 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 21 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COLLECTIVITE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 22 TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE ET DES TABLES ET CHAISE POUR 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 23 TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE ET DE L’ESPACE CREMATISTE POUR 2026. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 24 SERVITUDE ENEDIS DYNACITE COMMUNE DE MONTRACOL. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 12 novembre 2025
2025 11 25 CONVENTION AVEC LA POSTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE. Par Monsieur David LAFONT, Maire de Montracol. Mis en ligne le 21 novembre 2025
